Les instruments du sixième programme-cadre de RDT (2002 - 2006)

L'information sur les instruments de mise en œuvre du 6ème PCRDT est abondante mais dispersée. Cette page a pour objectif de faciliter la recherche de l'information relative aux instruments du 6ème PCRDT. Elle rassemble les liens vers les principaux documents disponibles, du plus simple au plus détaillé. Ces documents expliquent l'objectif de chacun des instruments et précisent les grandes lignes des modalités de leur mise en œuvre.

NB : pour soumettre une proposition, il est indispensable de se procurer " Le guide du proposant " ; ce guide existe pour chacun des instruments utilisables lors d'un appel à propositions ; télécharger le guide du proposant disponible sur la page CORDIS spécifique à un appel à propositions.

Les documents relatifs aux instruments du 6ème PCRDT sont également disponibles sur

• EUROPA (instruments nouveaux et traditionnels - Diaporamas et brochures)
• CORDIS (Choosing the instrument)

Les questions relatives aux instruments du 6ème PCRDT doivent être adressées à : RTD-B2-new-instruments@cec.eu.int

Date de dernière mise à jour : 16-02-2006

1 - Les instruments pour la mise en œuvre du 6ème PCRDT

11 - Les textes de référence (pour mémoire) :

• L'annexe III du texte officiel du 6ème PCRDT : cette annexe offre une présentation succincte des 9 instruments principaux disponibles pour mettre en œuvre les domaines d'actvités du 6ème PCRDT.
  
• L'annexe III du programme spécifique " Intégrer et renforcer l'Espace européen de la recherche " ; Modalité de mise en œuvre, pages 39-43.
• INTRODUCTION TO THE INSTRUMENTS AVAILABLE FOR IMPLEMENTING THE FP6 PRIORITY THEMATIC AREAS: Speaking Notes. These speaking notes provide an introduction to the instruments available for implementing the priority themes of the Sixth Framework Programme. Draft 2002 edition: 11 November 2002.
  [instruments_111102.pdf]
• FP6 INSTRUMENTS: Implementing the priority thematic areas of the sixth framework programme. Brochure de 16 pages au format A4 offrant un panorama des instruments du 6ème PCRDT, en particulier les réseaux d'excellence et les projets intégrés. Disponible au format pdf en FR et EN.
  

12 - La classification des instruments du 6ème Programme cadre :
(Lire EUROSFAIRE Actualités du 17-11-2004)

• Classification of FP6 Instruments (format pdf - 208 Ko - 5 pages) : ce document explicite la classification en trois groupes et propose un tableau synthétique comparatif des différents instruments ;
• Classification of FP6 Instruments - Detailed Description (format pdf - 332 Ko - 18 pages) : ce document explicite pour chacun des instruments le but poursuivit, la catégorie de participants auxquels l'instrument s'adresse, les activités concernées, les mécanismes de financement, la durée et la flexibilité en matière de mise en oeuvre.

13 - Pour plus d'information, consulter les documents et sites suivants :

RÉSEAUX D'EXCELLENCE :

Documents que les coordonnateurs des futurs réseaux d'excellence ne peuvent ignorer.

• Before you start preparing a proposal for a Network of Excellence (NoE) ; ce document s'adresse aux porteurs de réseaux d'excellence ;
• Practical guidelines for evaluating a Network of Excellence (NoE) ; ce document est essentiellement destiné aux experts-évaluateurs mais il fourmille d'informations indispensables à connaître, en particulier sur l'interprétation des critères d'évaluation.
• Indicateurs de performance des réseaux d'excellence : Il s'agit d'un ensemble d'indicateurs destinés à apprécier voire mesurer les progrès accomplis en vue d' une intégration durable (objectif principal d'un réseau d'excellence) au terme de la période de financement communautaire, c'est-à-dire après 5-7 ans de fonctionnement du réseau (Lire EUROSFAIRE Actualités du 17-11-2004)

• PROVISIONS FOR IMPLEMENTING NETWORKS OF EXCELLENCE : Practical guide on the provisions for implementing networks of excellence. in the Sixth Framework Programme. Edition 12 mai 2003.
  
• NETWORK OF EXCELLENCE : addressing the fragmentation of European research. Brochure-tryptique de 6 pages, disponible en FR et EN Edition: Juin 2003.
  
• LES RÉSEAUX D'EXCELLENCE SUR CORDIS
• RÉSEAUX D'EXCELLENCE : document de l'IPR-Helpdesk qui répond aux principales questions relatives à ce nouvel instrument du programme cadre. Disponible au format pdf (6 pages) en FR ou EN ou consultable en ligne au format html en FR ou EN sur le site de l'IPR-Helpdesk page Documents de l'IPR-Helpdesk.
  

PROJETS INTÉGRÉS :

• PROVISIONS FOR IMPLEMENTING INTEGRATED PROJECTS : Practical guide on the provisions for implementing integrated projects in the Sixth Framework Programme. Edition 12 mai 2003.
• INTEGRATED PROJECTS : Generating the knowledge to implement the priority thematic areas. Brochure-tryptique de 6 pages, format pdf disponible en FR et EN Edition: Juin 2003.
  
• LES PROJETS INTÉGRÉS SUR CORDIS.
• DIDACTICIEL SUR LES PROJETS INTÉGRÉS : document de l'IPR-Helpdesk qui répond aux principales questions relatives à ce nouvel instrument du programme cadre. Disponible au format pdf (7 pages) en EN ou consultable en ligne au format html en EN sur le site de l'IPR-Helpdesk page Documents de l'IPR-Helpdesk.
  

PROJETS SPÉCIFIQUES CIBLÉS EN MATIÈRE DE RECHERCHE OU D'INNOVATION :

• PROVISIONS FOR IMPLEMENTING SPECIFIC TARGETED RESEARCH PROJECTS : Practical guide for implementing specific targeted research projects in the Sixth Framework Programme. Edition 12 mai 2003.
  
• LES PROJETS SPÉCIFIQUES CIBLÉS SUR CORDIS
• CO-OPERATIVE RESEARCH: supporting the participation of small and medium-size enterprises in the sixth framework programme. Brochure-tryptique de 6 pages, format pdf.
• COLLECTIVE RESEARCH: supporting the participation of small and medium-size enterprises in the sixth framework programme. Brochure-tryptique de 6 pages, format pdf.
• ECONOMIC AND TECHNOLOGICAL INTELLIGENCE (ETI): supporting the participation of small and medium-size enterprises in the sixth framework programme. Brochure-tryptique de 6 pages, format pdf.
  

PROJETS SPÉCIFIQUES DE RECHERCHE POUR LES PME :

Il s'agit des actions de recherche coopérative (CRAFT), de recherche collective et des ETI.

• SUPPORT TO THE PARTICIPATION OF SMES IN THE SIXTH FRAMEWORK PROGRAMME WORKING DOCUMENT: Practical guide on the provisions for the participation of SMEs in the Sixth Framework Programme. Second edition: 18 December 2002
  
• LES PROJETS SPÉCIFIQUES DE RECHERCHE POUR LES PME SUR CORDIS :
• CO-OPERATIVE RESEARCH: supporting the participation of small and medium-size enterprises in the sixth framework programme. Brochure-tryptique de 6 pages, format pdf.
• COLLECTIVE RESEARCH: supporting the participation of small and medium-size enterprises in the sixth framework programme. Brochure-tryptique de 6 pages, format pdf.
• ECONOMIC AND TECHNOLOGICAL INTELLIGENCE (ETI): supporting the participation of small and medium-size enterprises in the sixth framework programme. Brochure-tryptique de 6 pages, format pdf.
• Guide sur les projets de recherche coopérative et collective sous le 6PC : un document de l'IPR-Helpdesk disponible aux formats [DE] [EN] [FR] [IT] et [DE] [EN] [FR] [IT]
• Note de synthèse: Les projets de recherche coopérative et collective sous le 6PC : un document de l'IPR-Helpdesk disponible aux formats [DE] [EN] [IT] et [DE] [EN] [IT]
  

ACTIONS DE PROMOTION ET DE DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA MOBILITÉ :

• LES ACTIONS DE PROMOTION DE LA MOBILITÉ SUR CORDIS :
  
• Le site Actions Marie Curie sur EUROPA

ACTIONS DE COORDINATION :

• PROVISION FOR IMPLEMENTING CO-ORDINATION ACTIONS : Practical guide on the provisions for implementing Co-ordination Actions in the Sixth Framework Programme. Edition: 25 Juin 2003.
• LES ACTIONS DE COORDINATION SUR CORDIS :
• The " ERA-NET " scheme : supporting co-operation & co-ordination of national and regional research acrtivites. Brochure-tryptique de 6 pages, format pdf.Edition: Juin 2003.
• Provisions for implementing the ERA-NET scheme supporting the cooperation and the coordination of research activities carried out at national or regional level. Background document - 24 January 2003.
  

ACTIONS SPÉCIFIQUES DE SOUTIEN :

• PROVISIONS FOR IMPLEMENTING SPECIFIC SUPPORT ACTIONS : Practical guide on the provisions for implementing Specific Support Actions in the Sixth Framework Programme. Edition: 25 Juin 2003.
• LES ACTIONS SPÉCIFIQUES DE SOUTIEN SUR CORDIS :
  

INITIATIVES INTÉGRÉES RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES :

• LES INITIATIVES INTÉGRÉES D'INFRASTRUCTURES SUR CORDIS :
  
• LE SITE INFRASTRUCTURES SUR CORDIS :
  

PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ À DES PROGRAMMES ENTREPRIS PAR PLUSIEURS ÉTATS MEMBRES (ARTICLE 169) :

• Article 169 : Fiche succincte de présentation d'une page (en anglais, format pdf).
  
• L'ARTICLE 169 SUR CORDIS :
  

2 - La participation des petites et moyennes entreprises :

• SUPPORT TO THE PARTICIPATION OF SMES IN THE SIXTH FRAMEWORK PROGRAMME WORKING DOCUMENT: Practical guide on the provisions for the participation of SMEs in the Sixth Framework Programme. Second edition: 18 December 2002.
  
• SME TechWeb : un site destiné à faciliter la participation des PME au 6ème PCRDT.
  

3 - A consulter également :

• Foire aux questions sur le 6ème programme cadre : site EUROPA régulièrement mis à jour
• Foire aux questions sur le 6ème programme cadre : un document pour néophytes ; les réponses aux principales questions sur le 6ème PCRDT ; 6 pages, très général.
• Fact sheet : un document (en anglais) pour néophytes.
• Le sixième programme-cadre en bref - Edition de décembre 2002 (en anglais) pdf doc
• Le sixième programme cadre en bref - Edition de décembre 2002 - (en français)
  
• Participer au 6ème PCRDT : une brochure de 88 pages (980 Ko, format pdf).
• Intégrer la dimension du genre dans les projets européens du 6ème PCRDT : vademecum " Gender mainstreaming in the 6th Framework Programme " - (en anglais, 22 pages, format pdf - Mars 2003).
  
• Les instruments sur le site CORDIS/FP6
  
• EUROPA : les instruments de mise en œuvre du 6ème PCRDT
  
• La bibliothèque de CORDIS :
  
  

Fiche préparée par Paul Jamet
Mission Affaires Européennes
Direction de la Technologie
Ministère délégué à la Recherche