EUROSFAIRE - Accueil HORIZON 2020
  • Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des Régions - programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" - COM(2011) 808 final - Télécharger : FR - EN
  • Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant établissement du programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020) - COM(2011) 809 final - Télécharger : FR - EN
  • Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil définissant les règles de participation au programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020"  (2014-2020) et les règles de diffusion des résultats - COM(2011) 810 final - Télécharger : FR - EN
  • Proposition de décision du Conseil établissant le programme spécifique d'exécution du programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020) - COM(2011) 811 final - Télécharger : FR - EN
  • Proposition de règlement du Conseil sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2014-2018) complétant le programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" - COM(2011) 812 final - Télécharger : FR - EN
  • Résumé de l’étude d'impact - Télécharger : EN
  • Etude d'impact - Télécharger : EN
  • Etude d'impact - Annexes - Télécharger : EN
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