CIM269a Class Project
Le programme spécifique IDÉES est mis en œuvre par le Conseil européen de la recherche. Un PCN est spécialisé sur le :

Conseil Européen de la Recherche

Le programme spécifique PERSONNES facilite la mobilité et la carrière des chercheurs. Un PCN est spécialisé sur les :

Actions Marie Curie - Mobilité

Le programme cadre EURATOM finance la recherche nucléaire et des activités de formation. Un PCN est spécialisé pour :

Fusion et fission nucléaires

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Sites conseillés
 
Documents officiels :

IPR Helpdesk

Office européen des brevets
 
 
 
 
 
 
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Affaires légales et financières – Droits de Propriété Intellectuelle

Les nouvelles


29/07/2010 - Mise à jour du Guide sur les questions financières – Version 3 du 30 juin 2010, par eurosfaire
Legal and Financial NCP.
Avec la publication, le 30 juin 2010, de la version 3 du " Guide financier pour les actions indirectes du 7ème PCRDT ", la CE procède à la plus importante mise à jour depuis le lancement du 7ème PCRDT
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29/07/2010 - Compléments d'information sur le Conseil informel Compétitivité 15 et 16-07-2010, par eurosfaire
Co-ordinator NCP General. Legal and Financial NCP. ICT NCP.
Des documents de la Présidence belge publiés à l'issue du Conseil Compétitivté apportent des précisions sur la politique d'innovation, le brevet européen, l'agenda numérique et les évènements associés
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28/07/2010 - L'Université de la Méditerrannée, 1ère Université française certifiée par la CE, par eurosfaire
Co-ordinator NCP General. Legal and Financial NCP.
La Commission Européenne vient d’approuver le Certificat sur la Méthodologie de l'Université de la Méditerranée proposé pour la gestion de ses contrats européens du 7ème PCRDT
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22/07/2010 - Guide relatif aux questions financières dans les Actions Marie Curie, par eurosfaire
Legal and Financial NCP. Mobility NCP.
La Commission européenne vient de publier une première version d’un guide relatif aux questions financières dans les Actions Marie Curie
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09/07/2010 - La simplification des programmes cadres sera examinée par la Commission ITRE, par eurosfaire
Co-ordinator NCP General. Legal and Financial NCP.
Lors de sa prochaine réunion, le 12-07-2010, la Commission parlementaire ITRE examinera la proposition de rapport sur la simplification de la mise en oeuvre des programmes cadres de recherche
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08/07/2010 - La CE propose un régime de traduction pour la mise en place du brevet de l'UE, par eurosfaire
Co-ordinator NCP General. Legal and Financial NCP.
La Commission européenne a présenté le 1er juillet 2010 sa proposition de règlement UE du Conseil sur les dispositions relatives à la traduction pour la mise en place d'un brevet européen unique
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