http://www.eurosfaire.prd.fr/7pc/news.phpEUROSFAIRE Nouvelles - Legal and financial© EUROSFAIRE 2008fr http://www.eurosfaire.prd.fr/7pc/images/eurosfaire-trans.gif http://www.eurosfaire.prd.fr/7pc/legal/news.phpFri, 10 Feb 2012 01:45:49 +0100http://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=6597Wed, 08 Feb 2012 00:00:00 +0100Un comité de clarification pour l’application uniforme des règles et procédures du 7ème PCRDT par les services de la Commission européenne est en place depuis le 1er janvier 2012http://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=6567Tue, 31 Jan 2012 00:00:00 +0100Un des principaux facteurs de difficulté dans la mise en œuvre des programmes-cadres provient des incertitudes liées à l’articulation entre exigences communautaires et règles juridiques et financièreshttp://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=6472Tue, 03 Jan 2012 00:00:00 +0100La réponse française à la consultation publique sur l'EER vise à contribuer au diagnostic de la CE, invoquant les freins rencontrés par les acteurs & les voies possibles pour une action de l'UEhttp://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=6354Wed, 16 Nov 2011 00:00:00 +0100Les présentations faites lors du séminaire de lancement officiel de la consultation sur le cadre de l'Espace Européen de la Recherche sont désormais disponibleshttp://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=6290Tue, 25 Oct 2011 00:00:00 +0200Comment gérer la propriété intellectuelle dans le 7ème PCRDT, pendant et après le projet ? La dernière fiche de l’IPR Helpdesk répond à cette question http://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=6259Fri, 14 Oct 2011 00:00:00 +0200L'Office européen des brevets et l'Agence exécutive pour la compétitivité et l'innovation organisent un atelier les 18 et 19 octobre 2011 sur la propriété intellectuelle dans le programme Marie-Curiehttp://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=6212Fri, 30 Sep 2011 00:00:00 +0200La Commission européenne a lancé une étude consacrée à l'interaction entre les droits de Propriété Intellectuelle (DPI) et les normeshttp://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=5945Mon, 04 Jul 2011 00:00:00 +0200Lors de la réunion du Conseil Compétitivité, le 27 juin 2011 à Luxembourg, les Ministres de la Recherche de l'Union européenne sont parvenus à un accord sur la proposition pour un brevet unitairehttp://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=5886Fri, 17 Jun 2011 00:00:00 +0200La CE a publié au JO UE L75, le 22 mars 2011, la 4ème version des règles pour la soumission de propositions et les procédures connexes d'évaluation, de sélection et d'attributionhttp://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=5817Mon, 23 May 2011 00:00:00 +0200Suite aux mesures de simplification adoptées en janvier 2011, la DG Recherche & innovation propose aux PME un calculateur pour les coûts forfaitaires de leurs personnels sans salairehttp://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=5728Fri, 29 Apr 2011 00:00:00 +0200Le 2 mai 2011, à Bruxelles, la conférence, organisée par la Commission européenne et la Banque centrale européenne, portera sur l'intégration financière et la réforme des marchés financiers en Europehttp://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=5727Fri, 29 Apr 2011 00:00:00 +0200Suite à une consultation des acteurs européens organisée courant 2010, le Core Group DESCA a publié en mars 2011 une nouvelle version du modèle d'accord de consortium DESCAhttp://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=5696Mon, 18 Apr 2011 00:00:00 +0200Le nouveau service en ligne de recherche de partenaires de CORDIS sera présenté le 30 mai 2011 après-midi au MESR ; l’inscription en ligne est ouverte (200 places disponibles)http://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=5636Tue, 05 Apr 2011 00:00:00 +0200Le 5 avril 2011, la Commission européenne a lancé une consultation publique sur le renforcement du gouvernement d'entreprise dans les entreprises européenneshttp://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=5619Thu, 31 Mar 2011 00:00:00 +0200Événement phare de la Commission européenne, le Forum Économique de Bruxelles aura lieu le 18 mai 2011. Il abordera des questions liées à la politique et à la gouvernance économique en Europehttp://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=5603Tue, 29 Mar 2011 00:00:00 +0200Suite à l'adoption de nouvelles mesures de simplification, le 24-01-2011, la Commission européenne a publié une mise mise à jour du " Guide sur les questions financières " du 7ème Programme Cadrehttp://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=5591Fri, 25 Mar 2011 00:00:00 +0100La DG Recherche et Innovation a publié, le 16 mars 2011, un appel d'offres intitulé " Coût de brevets et impact sur l'innovation " - La date limite de réception des offres est fixée au 30 mai 2011http://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=5582Fri, 25 Mar 2011 00:00:00 +0100CORDIS présentera, le 30 mai 2011 au MESR, son nouveau service en ligne de recherche de partenaires lors d'une demi-journée d'information avec la participation des Points de Contact Nationauxhttp://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=5573Tue, 22 Mar 2011 00:00:00 +0100Le 18 mars 2011, la Commission européenne a proposé de simplifier les règles fiscales communes s'appliquant aux entreprises opérant dans plusieurs pays de l'Union européennehttp://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=5517Fri, 04 Mar 2011 00:00:00 +0100Depuis le 1er mars 2011, l'Université d'Alicante n'est plus responsable de l'IPR-Helpdesk. Une nouvelle équipe a priis le relais. Découvrez leurs services et le nouveau site web