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Les Initiatives Technologiques Conjointes (ITC)
Joint Technology Initiatives (JTI)

 

Ce dossier a été préparé par Christian Teyssandier (MESR – DGRI/DS - Bureau des Affaires européennes).
NB : les liens sont proposés par la Rédaction d’EUROSFAIRE.

Contenu :

ARTEMIS  -  ENIAC  -  Clean Sky  -  IMI  -  FCH

 

 
ARTEMIS

 

Membres fondateurs :

Communauté européenne + 18 EM (Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Pays-Bas, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovénie, Suède) ;

 

  • continue l’activité de la plate-forme technologique européenne et représente les acteurs de la R&D dans l’entreprise commune, fondée le 17 janvier 2007
  • 128 membres : 34 sociétés, 27 PME, 59 organismes de recherche et universités, 8 associés. Le président est Y. Neuvo (Nokia), le secrétaire D. Vernay (Thales). Le siège se trouve à Eindhoven (Pays-Bas.)
Comité directeur : supervise, élabore la stratégie et les règles de fonctionnement
  • membres de l’entreprise commune Artemis (représentants d’Artemisia + représentants des autorités publiques : Commission + Etats-membres) + Président du Comité de l’Industrie et de la Recherche (sans droit de vote)
  • majorité à 75%
  • Artemisia et autorités publiques : même nombre de voix
  • répartition des voix des autorités publiques au prorata des dépenses engagées
Directeur exécutif : fonctionnement et finances

 

Comité des autorités publiques :
  • approbation du plan stratégique et du programme de travail annuel (budget /appels de propositions), sélection des projets
  • droits de vote : 1/3 Commission, 2/3 EM au prorata de leurs contributions annuelles
  • majorité à 60%
Comité de l’industrie et de la recherche : planification stratégique
  • maximum 25 membres nommés par Artemisia. La structure élit son président
  • projet de plan stratégique
  • projet de programme de travail annuel
  • propositions
  • suivi groupes de travail
Financement :

Budget total attendu sur la durée du PCRD : 3 G€, dont 420 M€ apportés par la Commission et au moins 756 M€ par les Etats-membres

 

Fonctionnement :
  • 10 M€ pour la Commission
  • 20-30 M€ pour Artemisia
  • apport en nature pour les Etats Membres
Compléments d’information :